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Recherche - douane.gouv.fr

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Recherche

214 pages ou documents correspondent à votre recherche : tabac

(classement par ordre décroissant de pertinence)

Ventes de tabac en France

09/03/2017 - En février 2017, les ventes en volume de tabacs manufacturés représentent 4 236 606 kg, soit une baisse de 0,9 % par ... chaque mois les données relatives aux...

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Site : http://www.douane.gouv.fr

Thèmes liés : http www tabac gouv / consommation de tabac et d'alcool / consommation de tabac et d alcool / le tabac et l'alcool en france / effet du tabac et de l'alcool

Les lieux où il est interdit de vapoter et de fumer | L ...

Les lieux où il est interdit de vapoter et de fumer

SANTE PUBLIQUE

Vendredi, 20 Mai, 2016

Document Ministère de la santé

A l'heure de l'arrivée des paquets de tabac neutres, une ordonnance rappelle qu'il est interdit de vapoter au travail, à l'école et dans les transports... là où il est déjà interdit de fumer.

Ce vendredi 20 mai, date de l'arrivée des paquets neutres de cigarettes et...

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Date: 2017-03-31 12:58:58
Site : http://www.humanite.fr

Thèmes liés : contre l'interdiction de fumer dans les lieux publics / interdiction de fumer dans les lieux publics cigarette electronique / interdiction de fumer dans les lieux publics pour ou contre / decret sur l interdiction du tabac dans les lieux publics / contre l interdiction du tabac dans les lieux publics

Décret 2016-1671 : création d'un fonds de lutte contre le ...

Décret 2016-1671 : création d'un fonds de lutte contre le tabac

Le décret 2016-1671 paru ce jour porte la création d'un fonds de lutte contre le tabac au sein de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) qui contribue au financement des actions locales, nationales et internationales mises en oeuvre par l'Agence nationale de santé publique et l'institut...

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Site : http://droit-medecine.over-blog.com

Thèmes liés : convention cadre de l'oms pour la lutte anti tabac / lutte contre tabac sante publique / contre la lutte anti tabac / politique publique de lutte contre le tabac / lutte anti tabac de l oms

Conditions Générales de Transport - xl.com

XL Airways France - Conditions Générales de Transport

 

Référence: CGT-052015-FPF

 

Les dispositions réglementaires rappelées dans les présentes Conditions Générales de Transport ne sont pas exhaustives et ne dispensent pas chaque passager de prendre toutes mesures qui lui sont imposées par les autorités (françaises ou étrangères) afin d'être en conformité avec les prescriptions...

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Site : http://www.xl.com

Thèmes liés : loi qui reglemente l'usage du tabac en france / le tabac et l'alcool en france / lutte contre le tabac aux etats unis / loi sur l importation du tabac en france / http www tabac gouv

Taxe sur la valeur ajoutée en France — Wikipédia

Taxe sur la valeur ajoutée en France

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Date: 2017-03-27 02:16:43
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : loi sur l importation du tabac en france / tva applicable au tabac en france / effet du tabac sur l'organisme wikipedia / le tabac et l'alcool en france / http www tabac gouv

BAIL GRATUIT EN MEUBLE - fbls.net

2. Droits et obligations des parties.

2.1. Obligations générales du bailleur.

2.2. Obligations générales du locataire.

3. Fin de contrat et sortie du logement.

3.1. Congés.

3.1.1. Congé délivré par le locataire.

3.1.2. Congé délivré par le bailleur.

3.2. Sortie du logement.

3.2.1. Etat des lieux de sortie.

3.2.2. Restitution du dépôt de garantie.

4. Règlement des litiges...

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Date: 2017-02-03 17:17:28
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Thèmes liés : vous demande d arreter / offre d'emploi prevention sante securite / aide financiere a l'arret du tabac / benefices de l'arret du tabac sur la sante / benefice de l arret du tabac

Le tabac dans l’entreprise - entreprise-et-droit.com

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�?TRE MIS EN RELATION

Le tabac dans l'entreprise

Depuis le 1er janvier 2008, le décret du 15 novembre 2006 est entré dans sa dernière phase d'application : l'interdiction de fumer dans les cafés, hôtels, restaurants, discothèques et casinos.

Quelles sont...

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Thèmes liés : loi contre l'interdiction de fumer dans les lieux publics / contre l'interdiction de fumer dans les lieux publics / contre l interdiction du tabac dans les lieux publics / decret sur l interdiction du tabac dans les lieux publics / loi sur l'interdiction du tabac dans les lieux publics

Loi concernant la lutte contre le tabagisme — Wikipédia

La Loi concernant la lutte contre le tabagisme (anciennement la Loi sur le tabac) est une loi québécoise qui réglemente l'usage du tabac dans les lieux publics au Québec .

Elle a été adoptée en 1998 et a par la suite été profondément modifiée le

16 juin 2005

et le 26 novembre 2015.

La loi spécifie qu'elle s'applique à toute forme de tabac, « qu'il soit traité ou non et quelles que...

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Date: 2017-03-23 22:47:48
Site : https://fr.wikipedia.org

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Loi concernant la lutte contre le tabagisme — Wikipédia

La Loi concernant la lutte contre le tabagisme (anciennement la Loi sur le tabac) est une loi québécoise qui réglemente l'usage du tabac dans les lieux publics au Québec .

Elle a été adoptée en 1998 et a par la suite été profondément modifiée le

16 juin 2005

et le 26 novembre 2015.

La loi spécifie qu'elle s'applique à toute forme de tabac, « qu'il soit traité ou non et quelles que...

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Date: 2017-03-27 00:06:51
Site : https://fr.wikipedia.org

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La loi anti-tabac du Québec du 31 mai 2006 - Réseau ...

La nouvelle loi anti-tabac - entrée en vigueur le 31 mai 2006

AVIS AUX LECTEURS

Le présent texte constitue un ouvrage de référence faisant partie intégrante de la "Banque de textes juridiques historiques" du Réseau juridique du Québec.

L'information disponible...

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Date: 2016-09-16 00:59:34
Site : https://www.avocat.qc.ca

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Algérie | France-Expatriés

Réseau routier

 

Le réseau routier algérien est le plus développé d'Afrique. On compte à peu près 104 000 km de routes et d'autoroutes (sans péage) dont 85% sont bitumés.

L'Algérie est traversée par deux autoroutes du Réseau des Routes Trans-Africaines :

l'autoroute est-ouest qui relie Le Caire (Egypte) à Dakar (Sénégal) et qui lie, en Algérie, les villes d'Annaba à l'est et...

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Date: 2017-03-31 15:43:10
Site : http://france-expatries.com

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Villes Propres

Ou rendez-vous sur notre site Internet : www.villespropres.com

5/ La situation actuelle sur le terrain.

De nombreuses collectivités utilisent des herbicides pour le désherbages de la voirie et des espaces verts, dans un objectif esthétique et d'entretien des infrastructures. Ces herbicides sont bien souvent utilisés sur des surfaces imperméables ou...

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